Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Le service Blog Boost est édité et exploité par WEBNOVA LIMITED, société privée à responsabilité limitée de droit irlandais, Company Registration Number 796995, dont le siège social est situé Pod 2, The Old Station House, 15a Main Street, Blackrock, Co. Dublin, A94 T8P8, Ireland. Email : contact@blogboost.fr.

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation définissent les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au service Blog Boost et utiliser ses fonctionnalités. Blog Boost est un logiciel SaaS utilisant notamment des technologies d'intelligence artificielle afin d'assister les utilisateurs dans la création, la rédaction, la structuration et l'optimisation de contenus destinés notamment au référencement naturel. Toute création de compte, souscription ou utilisation du service implique l'acceptation des présentes conditions.

Blog Boost est principalement destiné à une clientèle professionnelle : sociétés, entrepreneurs, indépendants, freelances, agences, e-commerçants, éditeurs de sites et créateurs de contenu agissant dans le cadre de leur activité professionnelle. L'utilisateur déclare disposer de la capacité et, le cas échéant, de l'autorité nécessaires pour engager l'entreprise qu'il représente.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Ses identifiants sont personnels et confidentiels. Il est responsable de leur conservation et des activités réalisées depuis son compte, sauf utilisation frauduleuse ne lui étant pas imputable.

Selon l'offre souscrite, Blog Boost peut notamment permettre la génération d'idées, la recherche et suggestion de mots-clés, l'analyse d'opportunités SEO, la définition d'une cible ou persona, la génération de plans, titres, introductions, sections, FAQ, sommaires, méta-titres, méta-descriptions, slugs et tags, la suggestion de maillage interne, le scoring SEO, les calendriers éditoriaux et l'export des contenus. WEBNOVA LIMITED peut faire évoluer le service et ses fonctionnalités.

Les abonnements Blog Boost sont proposés sans engagement de durée minimale. Sauf indication contraire, ils sont conclus pour une période mensuelle et automatiquement renouvelés chaque mois à la date anniversaire de la souscription. L'utilisateur autorise le prélèvement automatique correspondant à son offre à chaque renouvellement.

L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle déjà payée. L'utilisateur conserve l'accès aux fonctionnalités comprises dans son abonnement jusqu'à cette date. Après cette date, aucun nouveau prélèvement n'est effectué. La résiliation n'entraîne aucun remboursement total ou partiel de la période déjà payée, sauf obligation légale impérative contraire ou erreur de facturation imputable à WEBNOVA LIMITED.

Chaque formule d'abonnement comprend un nombre déterminé de crédits, d'articles, de générations ou d'autres unités d'utilisation.

Les crédits non utilisés n'expirent pas et restent disponibles sur le compte de l'utilisateur sans limitation de durée, y compris après le renouvellement de l'abonnement.

Les crédits accumulés ne sont toutefois ni remboursables, ni échangeables contre une somme d'argent, ni transférables à un autre utilisateur ou compte.

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur le site au moment de la souscription. Les prix peuvent être indiqués hors taxes ou toutes taxes comprises selon le statut du client, son pays d'établissement et les règles fiscales applicables.

Dans le cadre d'une prestation B2B fournie par WEBNOVA LIMITED à une entreprise établie dans un autre État membre de l'Union européenne, aucune TVA irlandaise ne sera facturée lorsque les conditions légales permettant l'autoliquidation sont réunies. Le client professionnel peut être invité à fournir un numéro de TVA intracommunautaire valide et toute information nécessaire. Lorsque l'autoliquidation s'applique, le client est responsable de la déclaration et de l'autoliquidation de la TVA dans son État membre.

Les paiements sont traités notamment par Stripe et PayPal. WEBNOVA LIMITED ne conserve pas directement les données bancaires complètes. En cas d'échec ou de refus de paiement, WEBNOVA LIMITED peut suspendre ou limiter l'accès au service jusqu'à régularisation.

Sauf obligation légale impérative contraire ou erreur de facturation, les sommes versées ne sont pas remboursables. Les crédits consommés et les contenus générés ne sont pas remboursables. Les crédits non utilisés restent disponibles conformément à l'Article 8, mais ne peuvent faire l'objet d'un remboursement, d'un échange contre une somme d'argent ou d'un transfert vers un autre utilisateur ou compte. Une résiliation en cours de période ne donne pas droit à un remboursement prorata temporis.

Les résultats produits par les technologies d'intelligence artificielle peuvent contenir des erreurs, approximations, informations obsolètes, omissions ou formulations similaires à des contenus existants. L'utilisateur est seul responsable de la vérification, correction, validation et utilisation des contenus avant publication. Les contenus générés ne constituent pas des conseils juridiques, fiscaux, financiers, médicaux ou professionnels.

WEBNOVA LIMITED ne garantit aucun positionnement spécifique sur Google ou un autre moteur de recherche, aucun volume de trafic, nombre de visiteurs, taux de conversion, chiffre d'affaires, revenu ou retour sur investissement. Les performances SEO dépendent de nombreux facteurs indépendants de Blog Boost. Les données relatives au trafic potentiel, à la valeur potentielle d'un article, aux taux de conversion ou économies réalisables sont fournies à titre informatif, illustratif ou estimatif et ne constituent jamais une garantie de résultat.

Sous réserve des lois applicables, des droits de tiers et des conditions des fournisseurs technologiques utilisés, l'utilisateur est autorisé à exploiter commercialement les contenus générés pour son compte. Il demeure responsable de vérifier que cette utilisation ne porte pas atteinte aux droits de tiers. WEBNOVA LIMITED ne garantit pas l'unicité absolue des contenus générés.

Il est interdit d'utiliser Blog Boost afin de créer, faciliter ou diffuser des contenus illégaux, frauduleux, diffamatoires, portant atteinte aux droits de tiers, violant des droits de propriété intellectuelle, visant à tromper délibérément des tiers, contenant des logiciels malveillants, compromettant la sécurité du service ou contraires aux lois applicables.

WEBNOVA LIMITED met en œuvre des efforts raisonnables pour assurer la disponibilité du service. Celui-ci peut toutefois être interrompu pour maintenance, mise à jour, incident technique, panne d'un prestataire tiers, cyberattaque, force majeure ou circonstance indépendante de la volonté de WEBNOVA LIMITED.

Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, WEBNOVA LIMITED ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes de bénéfices, revenus, données, opportunités commerciales, classement SEO ou autres préjudices indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser Blog Boost. Pour les utilisateurs professionnels, la responsabilité totale de WEBNOVA LIMITED est limitée au montant effectivement payé par l'utilisateur au cours des douze mois précédant le fait générateur, dans toute la mesure autorisée par la loi.

WEBNOVA LIMITED peut suspendre ou fermer un compte en cas de violation des présentes conditions, fraude, impayé, abus, atteinte à la sécurité, utilisation illicite ou contournement volontaire des limitations techniques ou commerciales.

WEBNOVA LIMITED peut modifier les présentes conditions pour tenir compte d'évolutions légales, réglementaires, commerciales ou techniques. En cas de modification substantielle affectant un abonnement actif, une information appropriée pourra être communiquée.

Les présentes conditions sont régies par le droit irlandais, sous réserve de toute disposition impérative contraire applicable. Dans les relations entre professionnels, tout litige sera soumis aux juridictions compétentes d'Irlande, sauf disposition impérative contraire.